Éditeur du site

Graffiti System

SARL au capital de 7.622,45 €

R.C.S. Paris B 382 009 397

TVA Intracommunautaire FR72382009397

Siège social : 11, rue Nollet – 75017 Paris – 01 43 87 13 14

Directeur de la publication : Florent Guyonnet

Hébergement : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix

Conception, graphisme et webmaster : Andréa Riom

Publicités et Relations Clients : Patrick Moles

Propriété

La présentation et le contenu du site www.graffitisystem.fr constituent, ensemble, une œuvre protégée par les lois en vigueur des droits d’auteur, de la propriété intellectuelle et industrielle. Les créations apparaissant sur le site, dessins, photographies, images, textes, séquences animées sonores ou non et autres documentations représentées, sont objets de droits d’auteur, de propriété industrielle et/ou intellectuelle et sont, selon les cas, propriété de la société Graffiti System ou de tiers ayant autorisé la société Graffiti System à les utiliser.

Aucune exploitation commerciale, reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale de ces éléments (y compris ceux téléchargeables ou copiables) ne pourra en être faite sans l’accord préalable et écrit de la société Graffiti System, à l’exception de l’utilisation pour un usage privé sous réserve des dispositions différentes voire plus restrictives du Code de la propriété intellectuelle.

Outre les droits d’auteurs, la violation de l’un de ces droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle est un délit de contrefaçon notamment passible de 3 ans d’emprisonnement et d’une amende de 300.000 euros.

Réalisation du site

Toute personne qui accède au site www.graffitisystem.fr (ci-après « le Site ») s’engage à respecter les présentes conditions d’utilisation.

Toute personne consultant le Site est responsable des données qu’elle diffuse, utilise et/ou transfère et s’engage à ce titre à respecter la réglementation française en vigueur, notamment celle relative aux contenus manifestement illicites (atteintes aux bonnes mœurs, incitation à la haine raciale, pédophilie, …) ou à la protection des droits des tiers (droits de propriété intellectuelle, …). La société Graffiti System n’est pas responsable de l’usage des données, du contenu diffusé par une autre personne et qui, notamment, ne respecterait pas la réglementation en vigueur.

La mise en place d’un lien hypertexte vers le Site nécessite une autorisation préalable et écrite de la société Graffiti System qui ne peut en aucun cas être tenue pour responsable des sites ayant un lien hypertexte avec le Site et décline toute responsabilité quant à leur contenu et à leur utilisation.

Le Site est soumis à la loi française, les tribunaux français étant seuls compétents en cas de litige.

Comment Graffiti System utilise les cookies ?

Un cookie est un petit fichier texte envoyé à votre navigateur via le site Web consulté. Grâce à ce cookie, des informations sur votre visite, la connexion à votre compte client et d’autres paramètres sont enregistrées sur le site Web. Cela peut faciliter votre visite suivante sur ce site et renforcer l’utilité de ce dernier pour vous.

Déclaration CNIL

Ce site a fait l’objet d’un déclaration à la CNIL sous le numéro (en attente)

Crédits

Toutes les photos, textes et contenus divers sur ce site sont soumis aux droits d’auteur.

Photos :

© Jacques Bravo

© Patrick Wallet

© Lionel Guyonnet

© Jean-Baptiste Hugo

© Richard Allen

© Stéphane Ricard

© Lord Wilmore